Législations sur substances toxiques

Lundi 4 septembre 2017

La recherche des produits polluants est parmi nos missions. Au cours de nos recherches nous avons répertorié des solvants issus d’hydrocarbures dont certains sont des gaz de pétrole liquéfiés (butane, propane, dimétyhl-ether), d’autres comme le White Spirit, l’acétone et beaucoup d’autres (voir liste).
A ce sujet, les législations sont ambiguës, souvent incohérentes, le législateur voulant plaire à tous (voir liste des lois et décrets d’application).
Ci-dessous nous relevons des exemples édifiants sur des polluants que l’on retrouve le plus souvent en espace intérieur (milieux clos ou confinés). Il s’agit en majorité de solvants propulseurs contenus dans les emballages aérosols (voir Fiches de données de sécurité butane/propanedimethyl-etherbenzène).

Ces gaz toxiques ont été interdits pour les industries du froid (réfrigération, climatisation ménagère et automobile). Malgré leur dangerosité, lorsqu’il s’agit des bombes aérosols, ils ne le sont pas ?
En effet, 10 milliards d’unités sont consommés chaque année dans le monde c’est-à-dire infiniment plus que les industries du froid. Ces matières toxiques font cependant l’objet d’une législation et recommandation C.E. afin de contraindre les utilisateurs à respecter les consignes : concernant transports, stockage et élimination des emballages. Cette loi étant sans contrôle ni sanction, n’est pas respectée.

Heureusement pour les citoyens, de SUBSTANCES DANGEUREUSES sont interdites dans les lieux sensibles et/ou à risques à compter du 1er janvier 2018. Parmi ces interdictions : le benzène issu des hydrocarbures avec toute la famille des solvants benzénique déjà cités (voir définition du benzène du Grand Larousse).
Sans les avoir cités, là encore, il y a incohérence car lorsque ce n’est pas dit, les exploitants d’aérosols considèrent que seul le benzène est interdit et si on leur pose la question : « Pourquoi utilisez-vous des propulseurs dangereux et nocifs ? » La réponse est toujours : « Ces solvants propulseurs sont très bon marché et n’étant pas désignés nommément par le législateur, nous considérons qu’ils ne sont pas interdits. »
Dans ces conditions, pourquoi interdire le benzène si les solvants benzéniques ne le sont pas ? Alors qu’ils présentent les mêmes dangerosités.
En effet, nombre de maladies pourraient être évitées si les législations étaient plus cohérentes.

COÛT SOCIAL : 100 MILLIARDS PAR AN

Ces incohérences méritent d’être dénoncées.

Notre association est en mesure de vous proposer des alternatives (voir rubrique alternatives) ou nous consulter.

Avec nos remerciements pour toute l’attention  que vous portez à cette alerte, nous vous adressons nos cordiales et bienveillantes salutations.


 A lire :
Cet air qui nous empoisonne – article de La Provence du 24 octobre 2013 (pdf)


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